Sur l’association

Association pour la sauvegarde du patrimoine de la commune de Laneuvelle
Identification R.N.A. : W522001554
Siège sociale : Mairie de Laneuvelle
66, Grande Rue
52400 Laneuvelle

Composition du Conseil d’Administration (CA)

  • Philippe Dulac, président
  • Paul Paulussen, vice-président
  • Jean-Pierre Humblot, secrétaire
  • Pascal Le Tiec, trésorier
  • Jacky Dorey, membre

Publication dans le Journal Officiel

  • Publication dans le Journal Officiel

Règlements

Plans d’Action   


Les rapports annuels

ANBI

L’association est désignée par le service fiscal aux Pays-Bas comme “culturele Anbi = Algemeen Nut Beogende Instelling”, c’ est à dire une  institution culturelle qui  envisage l’intêret général selon le droit fiscal néerlandais. Le numéro RSIN/fiscal est  823910866. Ce statut facilite des donations par les contribuables aux Pays-Bas.